1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de l’article 6-I 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site web azerty-tech.fr est :
- Nom du site : azerty-tech.fr
- Propriétaire : Damien AGRET
- Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
- Adresse : 16 Grand Rue, 34700 Lodève, France
- N° SIREN : 933 393 472
- Adresse e-mail : info@azerty-tech.fr
- Responsable de la publication : Damien AGRET
2. Hébergement
Le site azerty-tech.fr est hébergé par :
- Hébergeur : IONOS SARL
- Adresse : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
- Téléphone : 09 70 80 89 11
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (contenus, textes, images, vidéos, logo) constitue une œuvre protégée par la législation en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable et écrite de Damien AGRET, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.
4. Liens hypertextes
Le site azerty-tech.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site azerty-tech.fr. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’éditeur. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur.
5. Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site azerty-tech.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.